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La norme ISO 20022 XML décrit les exigences applicables aux opérations de virement et de prélèvement. Les émetteurs des virements doivent utiliser cette norme pour leurs transferts.
Les caractères autorisés dans les messages ISO 20022 sont ceux de la norme UTF8. Cependant, les banques françaises se limitent au jeu de caractères latins, composé de :
a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y z A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 / - ? : ( ) . , " + Espace.
Selon la norme ISO 20022, le fichier de virement SEPA sous sa forme XML, doit être composé de trois parties :
GroupHeader : Il contient des informations relatives à l’ensemble des données véhiculées dans un seul et même message (Référence du virement, date et heure de la création, type du regroupement, nombre des transactions, identification de l’émetteur…)
Payement information : Il contient les informations relatives à la partie débit (Date d’exécution demandée, raison sociale du donneur d’ordre, compte du donneur d’ordre).
CreditTransferTransactionInformation : Il contient les éléments relatifs au crédit de la transaction (Référence, montant, devise, raison sociale du bénéficiaire, compte du payé, déclaration réglementaire, motifs du paiement…). Ce bloc est obligatoire et peut être répétitif.
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Caractères autorisés
